Cour Constitutionnelle : Six universitaires parmi la composante

Cour Constitutionnelle : Six universitaires parmi la composante

Six universitaires, spécialisés dans le droit constitutionnel, ont été élus jeudi pour siéger au sein de la Cour constitutionnelle. Selon des sources médiatiques, le professeur Fatiha Benabbou, professeur de droit constitutionnel à la faculté de droit de l’université d’Alger 1 a remporté le siège de la Cour constitutionnelle pour la région centre, en arrivant en tête des élections.

 La liste des lauréats de la composition de la Cour constitutionnelle, qui succédera au Conseil constitutionnel, comprend également les professeur Ammar Boudiaf (Université de Tebessa), Mohamed Bouterfas (Université de Constantine), le professeur Amar Abbas (Université de Mascara) et le professeur Abdelhafid (Université d’Oran) et le professeur Abdelouahab Kharef de l’université de Blida.

Il convient de rappeler que les six professeurs appelés à siéger à la Cour Constitutionnelle ont été élus  au suffrage parmi les spécialistes de droit constitutionnel.

 Projet phare du président de la République, Abdelmadjid Tebboune,  pour l’instauration d’un État de droit, une réelle pratique démocratique et la protection renforcée des droits fondamentaux, la Constitution de 2020, constitue  le début d’un processus «de réformes et de mutations profondes visant la concrétisation des engagements du président Tebboune en réponse aux aspirations du peuple pour le changement» avait indiqué Kamel Fenniche à ce propos

Il convient également de préciser que la Cour constitutionnelle sera composée de 12 membres, comme le stipule l’article 186 de la Constitution, qui précise que quatre d’entre eux sont désignés par le président de la République, dont le président de la Cour, un représentant de la Cour suprême, un autre du Conseil d’État en plus des six professeurs cités plus haut.

Ferhat Zafane