Document de domiciliation bancaire : Tayeb Zitouni ordonne sa numérisation
Le ministre du Commerce et de la Promotion des exportations, Taayeb Zitouni a inspecté, dimanche, les travaux de la commission ministérielle chargée de l’étude des demandes du document de pré-domiciliation bancaire pour les opérateurs économiques activant dans l’importation des produits et marchandises destinés à la revente, selon un communiqué du ministère du Commerce.
Après avoir écouté un exposé détaillé sur les demandes déposées et les procédures suivies pour leur étude et leur traitement, le ministre a ordonné de réorganiser et de moderniser la plateforme électronique destinée à l’octroi du document de domiciliation bancaire afin d’assurer la transparence dans le traitement des dossiers liés à l’importation.
Le ministre a également ordonné d’accélérer le traitement des demandes en tenant compte du volume de la production nationale dans le but de promouvoir les industries nationales et d’encourager l’investissement, ainsi que de contrôler la nomenclature des prix adoptée par les importateurs et de suivre les prix sur les marchés internationaux et les prix adoptés pour le marché national.
Le ministre du commerce a donné instruction de transmettre à l’administration fiscale tous les documents de domiciliation bancaire remis les opérateurs économiques activant ans le domaine de l’importation de produits et de biens destinés à la revente.
S.R.