Montage automobile : Un comité technique mis en place
Le ministre de l’Industrie, Farhat Aït Ali Braham, a nommé les membres du comité technique chargé de l’examen et du suivi des dossiers relatifs à l’exercice de l’activité de construction de véhicules. La liste a été publiée au dernier Journal officiel.
Il s’agit, entre autres, de Fateh Lekfif, représentant du ministre de l’Industrie désigné en qualité de président et Salah Bousbia, représentant du ministre de l’Industrie désigné en qualité de vice-président.
Pour ce qui est des membres, la liste se présente comme suit : Karim Djellili, représentant du ministre de l’Industrie, Mohamed Lamine Boukerzeza, représentant du ministre de l’Industrie, Mourad Ami, représentant du ministre des Finances, Nadia Doufene, représentante du ministre du Commerce, Hakim Benabbes, représentant du ministre des Mines et Abbas Sahraoui, représentant de la Chambre algérienne de commerce et d’industrie (CACI).
Le comité a pour mission de « d’instruire les demandes introduites pour l’exercice de l’activité de construction de véhicules », selon l’article 4 de l’arrêté.
Il est habilité à émettre « un avis conforme sur les demandes de l’autorisation provisoire permettant aux investisseurs d’accomplir les démarches nécessaires pour la réalisation de l’investissement, objet de la demande ».
Le comité peut également « émettre un avis conforme sur les demandes des investisseurs, relatives à l’agrément définitif et les décisions d’évaluation technique pour l’exercice de l’activité de construction de véhicules ».
Aussi, il a les prérogatives nécessaires pour « émettre un avis conforme en cas de non-respect des engagements pris par les investisseurs au titre du cahier des charges à l’activité de construction de véhicules ».
« Le comité peut faire appel à des experts ou organismes habilités, dans le cadre d’un accompagnement technique devant lui permettre de remplir les missions qui lui sont assignées », précise le même article.
Quant aux décisions rendues, elles doivent être prises « à la majorité absolue des membres présents ». « En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante », indique l’article 7.
Par ailleurs, le ministre de l’Industrie a nommé les membres du comité interministériel chargé de l’examen et du suivi des dossiers relatifs à l’exercice de l’activité de concessionnaires de véhicules neufs.
La liste des membres du comité se présente comme suit : « Hafid Tahar, représentant du ministre de l’Industrie, président, Amel Allam, représentante du ministre de l’Industrie, vice-présidente, membre, Mohamed Mendaci, représentant du ministre des Mines, membre, Mohamed Aït Moussa, représentant du ministre des Finances, membre, Ahcène Zentar, représentant du ministre du Commerce, membre».
Skander Boutaiba